Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL
L'ASSIETTE BLEUE SAS

Numéro de dépôt :
3248315
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
MINI CROUSTI COLIN D\'ALASKA A L\'EMMENTAL de L\'ASSIETTE BLEUE

Présentation de la marque MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL

Déposée le 25 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ASSIETTE BLEUE domicilié(e) ZI de MontiPaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 880 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ASSIETTE BLEUE SAS domicilié(e) ZI de MontiPaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France.

La marque MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL est expirée depuis le 25 septembre 2013.

L'ASSIETTE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : MAKI KANI , LE MOELLEUX DE LA MER , SAUMON FACON JAMBON , FISH EXPRESS , BOX DE LA MER , FINESSES DE SAUMON , CROUSTI COLIN D'ALASKA A L'EMMENTAL , HAPPY FISH , P'TITS CROQS DE SAUMON , CUBITOS


L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI de MontiPaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France - SIREN 408880193


L'ASSIETTE BLEUE SAS - ZI de MontiPaut,85700 POUZAUGES - 85700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, pain, pâtisseries et confiseries, glaces, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices, farines et préparations faites de céréales. Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.